Déposée le 11 décembre 2009 par PHILIPPE LEDRU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rouge Petit Pois »
Le déposant est PHILIPPE LEDRU domicilié(e) 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LEDRU domicilié(e) 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE LEDRU - 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France
PHILIPPE LEDRU - 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 11 janvier 2013 - Concession de licence n°592434 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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