Marque expirée - Marque en non vigueur

Rouge Petit Pois
PHILIPPE LEDRU

Numéro de dépôt :
3698289
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
Rouge Petit Pois de PHILIPPE LEDRU

Présentation de la marque Rouge Petit Pois

Déposée le 11 décembre 2009 par PHILIPPE LEDRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rouge Petit Pois »

Le déposant est PHILIPPE LEDRU domicilié(e) 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE LEDRU domicilié(e) 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouge Petit Pois est expirée depuis le 11 décembre 2019.

PHILIPPE LEDRU a également déposé les autres marques suivantes : Mademoiselle TARATATA , mademoiselle tara


PHILIPPE LEDRU - 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France


PHILIPPE LEDRU - 17 RUE DE LA MISERICORDE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 11 janvier 2013 - Concession de licence n°592434 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.